train routier造句

• Un train routier est une camion trainant plusieurs remorques.
• La longueur maximale d'un train routier est limitée à 18,75m.
• En 1879 il reçut une commande pour un train routier.
• Sa composition en train routier lui autorise un PTR de 60 t.
• Il a également soumis qu'un train routier est considéré comme une seule unité par les gens du métier.
• Train Renard est le nom donné au train routier à traction continue dont Charles Renard déposa le brevet en 1903.
• Le train routier est autorisé sous certaines conditions et hors agglomération en Australie, dans l'ouest du Canada au Québec, et aux États-Unis.
• Comme son nom l'indique, un train routier comporte un véhicule tracteur suivi de véhicules remorqués et se déplaçant sur le sol sans l'aide de rails.
• B.II-28. Train routier Remorque attelée à un véhicule routier automobile pour le transport de marchandises. Un ensemble articulé comprenant une remorque supplémentaire est inclus dans cette catégorie.
• M. Welsh a également fait référence à trois lettres d'entreprises de camionnage faisant état du fait que deux remorques combinées dans un train routier étaient considérées comme une unité.
• Il a en outre argué du fait que l'une des photographies jointes par son client à sa demande de décision représentait clairement un train routier constitué de deux remorques.
• M. Corcoran a témoigné qu'aux termes du Code de la route [2] , un train routier constitué d'un tracteur et de deux remorques reliées était considéré comme constitué de trois unités distinctes.
• Grâce à la mise en place d'une technologie de contrôle en ligne, il est désormais possible d'inclure dans la composition de ces trains des wagons de train routier ou transportant des conteneurs universels ou spécialisés de fort tonnage.
• Cette disposition prévoit clairement que l'exigence de 2 000 $ s'applique à chaque unité, c'est-à-dire à chaque ensemble de bâches à enroulement, sans égard au fait que les ensembles soient vendus pour une seule remorque ou pour un train routier.
• L'avocat de l'intimé a soutenu, par ailleurs, que quel que soit le type de véhicule utilisé, le critère de 2 000 $ s'applique à une unité et que le coût de chaque unité de bâches à enroulement faisant partie d'un train routier doit dépasser 2 000 $.
• En France, l'appellation officielle d'un train routier est "un ensemble constitué d'un véhicule à moteur auquel est attelée une remorque ou une semi-remorque dont l'avant repose sur un avant-train" Autrement dit, un camion remorque est un train routier au même titre qu'un train double ou un bi-train.
• En France, l'appellation officielle d'un train routier est "un ensemble constitué d'un véhicule à moteur auquel est attelée une remorque ou une semi-remorque dont l'avant repose sur un avant-train" Autrement dit, un camion remorque est un train routier au même titre qu'un train double ou un bi-train.
• Lorsque des transports internationaux sont effectués au moyen d'un train routier composé d'un tracteur et d'une remorque ou semi-remorque, aucune autorisation ne devrait être exigée pour la remorque et la semi-remorque prises séparément; dans ce cas, la nationalité du tracteur détermine la nationalité de l'ensemble du train routier.
• Lorsque des transports internationaux sont effectués au moyen d'un train routier composé d'un tracteur et d'une remorque ou semi-remorque, aucune autorisation ne devrait être exigée pour la remorque et la semi-remorque prises séparément; dans ce cas, la nationalité du tracteur détermine la nationalité de l'ensemble du train routier.
• Au vu de cet élément de preuve, le Tribunal conclut que la vente de deux ensembles de bâches à enroulement pour les besoins d'un train routier avant le 19février1987 n'était pas assujettie à la taxe de vente lorsqu'elle dépassait 2000$, dans la mesure où les autres conditions posées par la disposition d'exonération étaient respectées.